CONDITIONS GÉNÉRALES
IDENTIFICATION
  • Dénomination sociale : Atelier 596

  • Adresse du siège social : Saint-Sulpice-la-Pointe

  • SIRET : 937 686 491 00013

  • Forme juridique : Micro-entreprise

  • Hébergement du site & maintenance :  SIRET 885 233 817 00018 / LSDEH

  • Crédits photos : Atelier596 / Pixabay Graphisme / CANEVA / Conception : Atelier596

MENTIONS RELATIVES À L’UTILISATION DE DONNÉES PERSONNELLES

Toute personne utilisant les informations, documents, produits, logiciels et services proposés par ce site est réputée avoir pris connaissance et accepté l’intégralité des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

Ces clauses ne visent pas à contourner la législation en vigueur ni à exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu de la loi.


OBLIGATIONS DE L’USAGER

L’accès à ce site se fait par Internet. L’utilisateur déclare en connaître les risques et accepte de se prémunir contre la piraterie informatique en adoptant une configuration informatique adaptée et sécurisée.

Atelier 596 ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects que l’utilisateur pourrait subir en naviguant sur ce site.


GESTION DES COOKIES

Ce site utilise des cookies pour analyser les informations relatives à la navigation des utilisateurs, comme les fréquences de visite ou les préférences linguistiques. Ces cookies sont déposés sur l’ordinateur de l’utilisateur par le site.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Cependant, le refus de certains cookies peut limiter l’utilisation de certaines fonctionnalités du site.


MODIFICATION DU SITE

Atelier 596 se réserve le droit de modifier, suspendre ou retirer des parties de ce site sans préavis, pour des raisons de maintenance ou autres. Aucune responsabilité ne sera retenue pour d’éventuels dommages liés à ces modifications.


LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Atelier 596 met tout en œuvre pour garantir la disponibilité, la sécurité et l’exactitude des informations présentes sur ce site. Cependant, il ne peut être tenu responsable des omissions, erreurs ou interruptions de service.


LIENS HYPERTEXTES ET SITES LIÉS

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Atelier 596 n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à leur légalité ou exactitude.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site ainsi que ses contenus (textes, graphismes, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.


MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment pour s’adapter aux évolutions législatives ou aux besoins de mise à jour du site. Seule la version en ligne fait foi.


LOI APPLICABLE

Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera soumis à la loi française.


PROTECTION DES DONNÉES

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact ou toute autre interaction sur ce site sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Conformément au RGPD, chaque utilisateur bénéficie des droits suivants :

  • Droit d’accès : Consulter les données collectées.

  • Droit de rectification : Corriger les données inexactes.

  • Droit d’effacement : Demander la suppression des données.

  • Droit à la limitation : Limiter leur traitement.

  • Droit d’opposition : S’opposer à leur traitement.

Pour exercer vos droits, contactez-nous par mail ou courrier à :
Atelier 596
Saint-Sulpice-la-Pointe


PRÉSENCE SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

Toute interaction avec Atelier 596 sur ses réseaux sociaux doit respecter les règles de courtoisie et exclure toute forme de discrimination ou propos injurieux.