{"id":822,"date":"2024-12-11T13:55:09","date_gmt":"2024-12-11T12:55:09","guid":{"rendered":"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822"},"modified":"2024-12-11T14:07:21","modified_gmt":"2024-12-11T13:07:21","slug":"aspects-legaux-politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822","title":{"rendered":"Aspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/h5>
IDENTIFICATION<\/h5>

  • D\u00e9nomination sociale : Atelier 596<\/p><\/li>

  • Adresse du si\u00e8ge social : Saint-Sulpice-la-Pointe<\/p><\/li>

  • SIRET : 937 686 491 00013<\/p><\/li>

  • Forme juridique : Micro-entreprise<\/p><\/li>

  • H\u00e9bergement du site & maintenance :\u00a0 SIRET 885 233 817 00018 \/ LSDEH<\/p><\/li>

  • Cr\u00e9dits photos : Atelier596 \/ Pixabay Graphisme \/ CANEVA \/ Conception : Atelier596<\/li><\/ul>
    MENTIONS RELATIVES \u00c0 L\u2019UTILISATION DE DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/h6>

    Toute personne utilisant les informations, documents, produits, logiciels et services propos\u00e9s par ce site est r\u00e9put\u00e9e avoir pris connaissance et accept\u00e9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des termes des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation.<\/p>

    Ces clauses ne visent pas \u00e0 contourner la l\u00e9gislation en vigueur ni \u00e0 exclure la responsabilit\u00e9 dans les cas o\u00f9 elle ne peut \u00eatre exclue en vertu de la loi.<\/p>

    OBLIGATIONS DE L\u2019USAGER<\/h6>

    L\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site se fait par Internet. L\u2019utilisateur d\u00e9clare en conna\u00eetre les risques et accepte de se pr\u00e9munir contre la piraterie informatique en adoptant une configuration informatique adapt\u00e9e et s\u00e9curis\u00e9e.<\/p>

    Atelier 596 ne saurait \u00eatre tenu responsable des \u00e9ventuels dommages directs ou indirects que l\u2019utilisateur pourrait subir en naviguant sur ce site.<\/p>

    GESTION DES COOKIES<\/h6>

    Ce site utilise des cookies pour analyser les informations relatives \u00e0 la navigation des utilisateurs, comme les fr\u00e9quences de visite ou les pr\u00e9f\u00e9rences linguistiques. Ces cookies sont d\u00e9pos\u00e9s sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur par le site.
    L\u2019utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Cependant, le refus de certains cookies peut limiter l\u2019utilisation de certaines fonctionnalit\u00e9s du site.<\/p>

    MODIFICATION DU SITE<\/h6>

    Atelier 596 se r\u00e9serve le droit de modifier, suspendre ou retirer des parties de ce site sans pr\u00e9avis, pour des raisons de maintenance ou autres. Aucune responsabilit\u00e9 ne sera retenue pour d\u2019\u00e9ventuels dommages li\u00e9s \u00e0 ces modifications.<\/p>

    LIMITATIONS DE RESPONSABILIT\u00c9<\/h6>

    Atelier 596 met tout en \u0153uvre pour garantir la disponibilit\u00e9, la s\u00e9curit\u00e9 et l\u2019exactitude des informations pr\u00e9sentes sur ce site. Cependant, il ne peut \u00eatre tenu responsable des omissions, erreurs ou interruptions de service.<\/p>

    LIENS HYPERTEXTES ET SITES LI\u00c9S<\/h6>

    Ce site peut contenir des liens vers d\u2019autres sites Internet. Atelier 596 n\u2019exerce aucun contr\u00f4le sur leur contenu et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 leur l\u00e9galit\u00e9 ou exactitude.<\/p>

    PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h6>

    Ce site ainsi que ses contenus (textes, graphismes, etc.) sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite est interdite.<\/p>

    MODIFICATION DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION<\/h6>

    Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment pour s\u2019adapter aux \u00e9volutions l\u00e9gislatives ou aux besoins de mise \u00e0 jour du site. Seule la version en ligne fait foi.<\/p>

    LOI APPLICABLE<\/h6>

    Tout litige relatif \u00e0 l\u2019utilisation de ce site sera soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise.<\/p>

    PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/h6>

    Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le formulaire de contact ou toute autre interaction sur ce site sont utilis\u00e9es exclusivement pour r\u00e9pondre aux demandes des utilisateurs. Conform\u00e9ment au RGPD, chaque utilisateur b\u00e9n\u00e9ficie des droits suivants :<\/p>

    • Droit d\u2019acc\u00e8s : Consulter les donn\u00e9es collect\u00e9es.<\/p><\/li>

    • Droit de rectification : Corriger les donn\u00e9es inexactes.<\/p><\/li>

    • Droit d\u2019effacement : Demander la suppression des donn\u00e9es.<\/p><\/li>

    • Droit \u00e0 la limitation : Limiter leur traitement.<\/p><\/li>

    • Droit d\u2019opposition : S\u2019opposer \u00e0 leur traitement.<\/p><\/li><\/ul>

      Pour exercer vos droits, contactez-nous par mail ou courrier \u00e0 :
      Atelier 596
      Saint-Sulpice-la-Pointe<\/p>

      PR\u00c9SENCE SUR LES R\u00c9SEAUX SOCIAUX<\/h6>

      Toute interaction avec Atelier 596 sur ses r\u00e9seaux sociaux doit respecter les r\u00e8gles de courtoisie et exclure toute forme de discrimination ou propos injurieux.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES IDENTIFICATION D\u00e9nomination sociale : Atelier 596 Adresse du si\u00e8ge social : Saint-Sulpice-la-Pointe SIRET : 937 686 491 00013 Forme juridique : Micro-entreprise H\u00e9bergement du site & maintenance :\u00a0 SIRET 885 233 817 00018 \/ LSDEH Cr\u00e9dits photos : Atelier596 \/ Pixabay Graphisme \/ CANEVA \/ Conception : Atelier596 MENTIONS RELATIVES \u00c0 L\u2019UTILISATION DE DONN\u00c9ES PERSONNELLES Toute personne utilisant les informations, documents, produits, logiciels et services propos\u00e9s par ce site est r\u00e9put\u00e9e avoir pris connaissance et accept\u00e9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des termes des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation. Ces clauses ne visent pas \u00e0 contourner la l\u00e9gislation en vigueur ni \u00e0 exclure la responsabilit\u00e9 dans les cas o\u00f9 elle ne peut \u00eatre exclue en vertu de la loi. 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PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE Ce site ainsi que ses contenus (textes, graphismes, etc.) sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite est interdite. MODIFICATION DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment pour s\u2019adapter aux \u00e9volutions l\u00e9gislatives ou aux besoins de mise \u00e0 jour du site. Seule la version en ligne fait foi. LOI APPLICABLE Tout litige relatif \u00e0 l\u2019utilisation de ce site sera soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise. PROTECTION DES DONN\u00c9ES Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le formulaire de contact ou toute autre interaction sur ce site sont utilis\u00e9es exclusivement pour r\u00e9pondre aux demandes des utilisateurs. Conform\u00e9ment au RGPD, chaque utilisateur b\u00e9n\u00e9ficie des droits suivants : Droit d\u2019acc\u00e8s : Consulter les donn\u00e9es collect\u00e9es. Droit de rectification : Corriger les donn\u00e9es inexactes. Droit d\u2019effacement : Demander la suppression des donn\u00e9es. Droit \u00e0 la limitation : Limiter leur traitement. Droit d\u2019opposition : S\u2019opposer \u00e0 leur traitement. Pour exercer vos droits, contactez-nous par mail ou courrier \u00e0 :Atelier 596Saint-Sulpice-la-Pointe PR\u00c9SENCE SUR LES R\u00c9SEAUX SOCIAUX Toute interaction avec Atelier 596 sur ses r\u00e9seaux sociaux doit respecter les r\u00e8gles de courtoisie et exclure toute forme de discrimination ou propos injurieux.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-822","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nAspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9 - Atelier 596<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Aspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9 - Atelier 596\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES IDENTIFICATION D\u00e9nomination sociale : Atelier 596 Adresse du si\u00e8ge social : Saint-Sulpice-la-Pointe SIRET : 937 686 491 00013 Forme juridique : Micro-entreprise H\u00e9bergement du site & maintenance :\u00a0 SIRET 885 233 817 00018 \/ LSDEH Cr\u00e9dits photos : Atelier596 \/ Pixabay Graphisme \/ CANEVA \/ Conception : Atelier596 MENTIONS RELATIVES \u00c0 L\u2019UTILISATION DE DONN\u00c9ES PERSONNELLES Toute personne utilisant les informations, documents, produits, logiciels et services propos\u00e9s par ce site est r\u00e9put\u00e9e avoir pris connaissance et accept\u00e9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des termes des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation. Ces clauses ne visent pas \u00e0 contourner la l\u00e9gislation en vigueur ni \u00e0 exclure la responsabilit\u00e9 dans les cas o\u00f9 elle ne peut \u00eatre exclue en vertu de la loi. OBLIGATIONS DE L\u2019USAGER L\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site se fait par Internet. L\u2019utilisateur d\u00e9clare en conna\u00eetre les risques et accepte de se pr\u00e9munir contre la piraterie informatique en adoptant une configuration informatique adapt\u00e9e et s\u00e9curis\u00e9e. Atelier 596 ne saurait \u00eatre tenu responsable des \u00e9ventuels dommages directs ou indirects que l\u2019utilisateur pourrait subir en naviguant sur ce site. GESTION DES COOKIES Ce site utilise des cookies pour analyser les informations relatives \u00e0 la navigation des utilisateurs, comme les fr\u00e9quences de visite ou les pr\u00e9f\u00e9rences linguistiques. 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Atelier 596 n\u2019exerce aucun contr\u00f4le sur leur contenu et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 leur l\u00e9galit\u00e9 ou exactitude. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE Ce site ainsi que ses contenus (textes, graphismes, etc.) sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite est interdite. MODIFICATION DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment pour s\u2019adapter aux \u00e9volutions l\u00e9gislatives ou aux besoins de mise \u00e0 jour du site. Seule la version en ligne fait foi. LOI APPLICABLE Tout litige relatif \u00e0 l\u2019utilisation de ce site sera soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise. 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Pour exercer vos droits, contactez-nous par mail ou courrier \u00e0 :Atelier 596Saint-Sulpice-la-Pointe PR\u00c9SENCE SUR LES R\u00c9SEAUX SOCIAUX Toute interaction avec Atelier 596 sur ses r\u00e9seaux sociaux doit respecter les r\u00e8gles de courtoisie et exclure toute forme de discrimination ou propos injurieux.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Atelier 596\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2024-12-11T13:07:21+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"3 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822\",\"url\":\"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822\",\"name\":\"Aspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9 - Atelier 596\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2024-12-11T12:55:09+00:00\",\"dateModified\":\"2024-12-11T13:07:21+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/atelier596.fr\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Aspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/atelier596.fr\/\",\"name\":\"Atelier 596\",\"description\":\"Agence de communication\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/atelier596.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/#organization\",\"name\":\"Atelier 596\",\"url\":\"https:\/\/atelier596.fr\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"https:\/\/atelier596.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/11\/6.png\",\"contentUrl\":\"https:\/\/atelier596.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/11\/6.png\",\"width\":3375,\"height\":3375,\"caption\":\"Atelier 596\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/atelier596.fr\/#\/schema\/logo\/image\/\"}}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Aspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9 - Atelier 596","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Aspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9 - Atelier 596","og_description":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES IDENTIFICATION D\u00e9nomination sociale : Atelier 596 Adresse du si\u00e8ge social : Saint-Sulpice-la-Pointe SIRET : 937 686 491 00013 Forme juridique : Micro-entreprise H\u00e9bergement du site & maintenance :\u00a0 SIRET 885 233 817 00018 \/ LSDEH Cr\u00e9dits photos : Atelier596 \/ Pixabay Graphisme \/ CANEVA \/ Conception : Atelier596 MENTIONS RELATIVES \u00c0 L\u2019UTILISATION DE DONN\u00c9ES PERSONNELLES Toute personne utilisant les informations, documents, produits, logiciels et services propos\u00e9s par ce site est r\u00e9put\u00e9e avoir pris connaissance et accept\u00e9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des termes des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation. 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Pour exercer vos droits, contactez-nous par mail ou courrier \u00e0 :Atelier 596Saint-Sulpice-la-Pointe PR\u00c9SENCE SUR LES R\u00c9SEAUX SOCIAUX Toute interaction avec Atelier 596 sur ses r\u00e9seaux sociaux doit respecter les r\u00e8gles de courtoisie et exclure toute forme de discrimination ou propos injurieux.","og_url":"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822","og_site_name":"Atelier 596","article_modified_time":"2024-12-11T13:07:21+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"3 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822","url":"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822","name":"Aspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9 - Atelier 596","isPartOf":{"@id":"https:\/\/atelier596.fr\/#website"},"datePublished":"2024-12-11T12:55:09+00:00","dateModified":"2024-12-11T13:07:21+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/atelier596.fr\/?page_id=822#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/atelier596.fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Aspects l\u00e9gaux & Politique de confidentialit\u00e9"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/atelier596.fr\/#website","url":"https:\/\/atelier596.fr\/","name":"Atelier 596","description":"Agence de communication","publisher":{"@id":"https:\/\/atelier596.fr\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/atelier596.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/atelier596.fr\/#organization","name":"Atelier 596","url":"https:\/\/atelier596.fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/atelier596.fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/atelier596.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/11\/6.png","contentUrl":"https:\/\/atelier596.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/11\/6.png","width":3375,"height":3375,"caption":"Atelier 596"},"image":{"@id":"https:\/\/atelier596.fr\/#\/schema\/logo\/image\/"}}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/atelier596.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/822","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/atelier596.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/atelier596.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/atelier596.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/atelier596.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=822"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/atelier596.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/822\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":836,"href":"https:\/\/atelier596.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/822\/revisions\/836"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/atelier596.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=822"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}